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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES PROVENCE AGNEAUX
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DISTRIBUÉ PAR S.A. ALPES-PROVENCE AGNEAUXALLÉES DES ROMARINS – 04200 SISTERON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISTRIBUÉ PAR S.A. ALPES-PROVENCE AGNEAUXALLÉES DES ROMARINS – 04200 SISTERON
ALPES PROVENCE AGNEAUX, SAS

Numéro de dépôt :
3241434
Date de dépôt :
08/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2023
DISTRIBUÉ PAR S.A. ALPES-PROVENCE AGNEAUXALLÉES DES ROMARINS – 04200 SISTERON de ALPES PROVENCE AGNEAUX

Présentation de la marque DISTRIBUÉ PAR S.A. ALPES-PROVENCE AGNEAUXALLÉES DES ROMARINS – 04200 SISTERON

Déposée le 8 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES PROVENCE AGNEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTRIBUÉ PAR S.A. ALPES-PROVENCE AGNEAUXALLÉES DES ROMARINS – 04200 SISTERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES PROVENCE AGNEAUX domicilié(e) 10 ALLEE DES ROMARINS, BP No 5 - 04200 - SISTERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 850 128 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALPES PROVENCE AGNEAUX domicilié(e) 10 ALLEE DES ROMARINS, BP No 5 - 04200 - SISTERON - France.

La marque DISTRIBUÉ PAR S.A. ALPES-PROVENCE AGNEAUXALLÉES DES ROMARINS – 04200 SISTERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241434.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISTRIBUÉ PAR S.A. ALPES-PROVENCE AGNEAUXALLÉES DES ROMARINS – 04200 SISTERON est expirée depuis le 8 août 2023.

ALPES PROVENCE AGNEAUX a également déposé les autres marques suivantes : ALPES-PROVENCE-AGNEAUX SISTERON


ALPES PROVENCE AGNEAUX, SAS - 10 ALLEE DES ROMARINS, BP No 5 - 04200 - SISTERON - France - SIREN 385850128


ALPES PROVENCE AGNEAUX - 10 ALLEE DES ROMARINS, BP No 5 - 04200 - SISTERON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Inscription le 16 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°601059 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2535153 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-07-08

– animaux vivants – carcasses de viandes – morceaux de viandes. Carcasses agneaux français. Carcasses agneaux U.E. Carcasses agneaux de lait français. Carcasses agneaux bio français. Abats d'agneaux français. Abats d'agneaux français BIO. Brochettes d'agneau. Pieds et paquets cru. Pieds et paquets cuisinés en boîte ou en bocaux. Pain de pieds et paquets sous vide cuisinés. Carcasses agneaux français en U.V.C. Carcasses agneaux français BIO en U.V.C. Carcasses agneaux U.E. en U.V.C. Carcasses agneaux de lait français en U.V.C. Carcasses de moutons français. Carcasses de moutons U.E. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.